Dijon Métropole - Conseil de Communauté Séance du 16 Mai 2014

Dijon Métropole

Conseil de Communauté Séance du 16 Mai 2014

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ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES

1 - Désignation des représentants au sein de l'EPLAAD / SPLAAD

MILLOT Alain

1Bis - Recrutement d'un ingénieur contractuel eau, environnement et énergie

HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

2 - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) 2010-2015 : approbation de l'avenant 2014 à intervenir avec l'Etat

POPARD Colette

3 - Demande de subvention Maison de la Justice et du Droit 2014

POPARD Colette

4 - Demande de subvention ENVIE 2014

JULIEN Michel

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

5 - "Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Cahier des Charges de Cession du lot n°3"

DESEILLE François

6 - "Pôle de Compétitivité VITAGORA - Projet FUI ""FPARIS"" - Avenant à la convention d'application"

DESEILLE François

7 - "Pôle de Compétitivité VITAGORA - 16ème appel à projets FUI - Soutien financier Projet ""REMUS"""

DESEILLE François

8 - Dijon - Marché de Gros - 13 rue de Skopje - Acquisition des locaux et des droits au bail emphytéotique

GRIMPRET Dominique

9 - Zone Industrielle Dijon-Longvic - Boulevard Eiffel - Cession d'un tènement foncier

DETANG Rémi

10 - "Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la ZAC Ecoparc Dijon Bourgogne - Demande de garantie d'emprunt"

DETANG Rémi

11 - AFSSI (Association Française des Sociétés de Services et d'Innovation pour les sciences de la vie) - Congrès des entrepreneurs technologiques 2014

MARTIN Didier

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

12 - Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat 2014-2016

ALMEIDA José

13 - "Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO ""Culture et Traditions du Vin"" - Demande de subvention pour le programme d'actions 2014"

ALMEIDA José

14 - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2014

ALMEIDA José

15 - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

ALMEIDA José

16 - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2014

ALMEIDA José

17 - Université de Bourgogne - Mission Culture Scientifique - Programme d'actions 2014 - Demande de subvention

ALMEIDA José

DEPLACEMENTS

18 - Commission Intercommunale d'Accessibilité Rapport annuel au Préfet

MOREAU Patrick

ENVIRONNEMENT

19 - CET - Cession d'une pelle de manutention

MASSON Jean-Patrick