Dijon Métropole - Conseil de Communauté Séance du 29 Septembre 2016

Dijon Métropole

Conseil de Communauté Séance du 29 Septembre 2016

Page d'accueil / Conseil de Communauté Séance du 29 Septembre 2016 - Début des débats à 18h30

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ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES

1 Installation de nouveaux conseillers communautaires

M. REBSAMEN

2 Election d'un nouveau Vice-Président

M. REBSAMEN

3 Désignation des membres de la commission de délégation de service public

M. REBSAMEN

4 Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

Mme KOENDERS

5 Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour

M. ALMEIDA

6 Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon

M. ALMEIDA

7 Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique

M. CHAPUIS

HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

8 Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINTAPOLLINAIRE

M. PRIBETICH

9 Parc d'activités Beauregard " - Déclaration d'utilité publique, Déclaration de projet et avis du Grand Dijon sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme

M. PRIBETICH

10 Adhésion 2016 du Grand Dijon à FRANCE MEDIATION

Mme KOENDERS

11 Subvention 2016 au Centre Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD)

Mme KOENDERS

12 Convention Culture et Territoires 2016 – 2018 dans le cadre du contrat de ville

Mme MARTIN

13 Délimitation des territoires de démocratie sanitaire

Mme TENENBAUM

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET ATTRACTIVITE

14 UNESCO - Climats du Vignoble de Bourgogne - Signalétique et signalisation touristique - Etudes de conception - Attribution d'une subvention

M. MARTIN

15 Renaissance du vignoble du dijonnais - Acquisition de terrains - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

M. MARTIN

ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

16 Présentation de la SLGRI (stratégie locale et gestion des risques d'inondations) du TRI de DIJON

M. MASSON

17 Complément à la délibération GD2015-12-17_010 - Tarification des services au 1er janvier 2016

M. MASSON

18 Contrat d'Objectifs Déchets et Economie Circulaire (CODEC) – Contractualisation avec l'Ademe pour mise en place d'un plan d'actions sur 3 ans dans le cadre de l'appel à projet Territoire 'Zéro Gaspillage Zéro Déchet'

M. MASSON

19 Demande de subvention à l'association CAPREN (ex CLAPEN)

M. MASSON

20 Approbation des règlements de service Eau et Assainissement

M. FAVERJON

21 Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service

M. FAVERJON

22 Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière

M. FAVERJON

CULTURE ET SPORTS

23 Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket

M. ROZOY

M. REBSAMEN

VŒUX ET QUESTIONS ORALES